29 Mai Quelques mots ou même syllabes sont-ils une œuvre ? Et originale ?
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in Article L’Écho
Une décision du président du tribunal de première instance de Bruxelles publiée récemment (JLMB, 2015,712) permet de s’attarder sur deux questions intéressantes en matière de droits d’auteur:
un titre, deux ou trois mots peuvent-ils constituer une «œuvre»
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